Déposée le 27 décembre 2007 par JOSEPH AFLALO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « COMBIPAQ »
Le déposant est JOSEPH AFLALO domicilié(e) 245 avenue du maréchal Leclerc, batiment B,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH AFLALO domicilié(e) 245 avenue du maréchal Leclerc, batiment B,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOSEPH AFLALO - 245 avenue du maréchal Leclerc, batiment B,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France
JOSEPH AFLALO - 245 avenue du maréchal Leclerc, batiment B,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05
Inscription le 30 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°498667 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-30
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Panneaux solaires. Systèmes thermodynamiques pour le chauffage de l'eau. ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Chauffe eau solaires thermiques, appareils de chauffage solaire thermique, pompes à chaleur.
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