Marque expirée - Marque en non vigueur

COMBIPAQ
JOSEPH AFLALO

Numéro de dépôt :
3546214
Date de dépôt :
27/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/12/2017
COMBIPAQ de JOSEPH AFLALO

Présentation de la marque COMBIPAQ

Déposée le 27 décembre 2007 par JOSEPH AFLALO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « COMBIPAQ »

Le déposant est JOSEPH AFLALO domicilié(e) 245 avenue du maréchal Leclerc, batiment B,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH AFLALO domicilié(e) 245 avenue du maréchal Leclerc, batiment B,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBIPAQ est expirée depuis le 27 décembre 2017.

JOSEPH AFLALO a également déposé les autres marques suivantes : SOLAR INTEK , SOLAR INFINITY , SUNNY LIGHT


JOSEPH AFLALO - 245 avenue du maréchal Leclerc, batiment B,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France


JOSEPH AFLALO - 245 avenue du maréchal Leclerc, batiment B,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Inscription le 30 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°498667 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-30

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Panneaux solaires. Systèmes thermodynamiques pour le chauffage de l'eau. ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Chauffe eau solaires thermiques, appareils de chauffage solaire thermique, pompes à chaleur.